Délibérations du Conseil municipal

Décision n° 2024-005

Projet alimentation et développement durable « ma nourriture est ma terre » Service enfance jeunesse – Demande de subvention auprès de la CAF au titre du Fonds d’accompagnement publics et territoires (FDT) 2024

Décision n° 2024-004

Fixation des tarifs des activités des Accueils de Loisirs – Vacances de février / mars 2024.

Décision n° 2023-047

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte d’Or au titre de son programme « Soutien à l’archivage des collectivités »

Décision n° 2023-045

Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2024

Décision n° 2023-046

Fixation des tarifs Enfance, Jeunesse, Sports et Culturels à compter du 1er janvier 2024

Décision n° 2023-044

Renouvellement des contrats d’assurance (années 2024 à 2028)

Délibérations et Ordre du jour

Séance du 12 décembre 2023

Décision n° 2023-043

Modification du marché – Marché à procédure adaptée rénovation et extension de la mairie (lot N° 3 Menuiseries extérieures)

Décision n° 2023-042

Modification du marché – Marché à procédure adaptée rénovation et extension de la mairie (lot N° 4 Cloisons doublage peinture)

Décision n° 2023-041

Modification N° 2 du marché – Marché à procédure adaptée 22M003 Rénovation intérieure de l’église Saint Maurice (lot 6)